Les accidents du travail peuvent être « proprement dits » ou « de trajet ». Dans les deux cas, le salarié doit être déclaré à la Sécurité sociale. Pour le premier, l’accident doit survenir par le fait ou à l’occasion du travail, en temps et lieu de travail, se produire soudainement et provoquer une lésion.
Le salarié doit alors informer son employer dans les 24 heures qui lui remettra une feuille d’accident du travail. Le salarié peut bénéficier de prestations en nature ou/et en espèces. Un accident entraine pour le salarié des coûts directs, indirects, humain et entraîner la responsabilité civile ou pénale.
Pour considérer une maladie comme professionnelle, il faut que le malade soit ou ait été salarié, que les symptômes ou la maladie soient identifiés dans un des 98 tableaux de la Sécurité sociale, que la maladie soit due à la réalisation de travaux professionnels listés dans le tableau et que le délai de prise en charge et le temps d’exposition soient respectés.
Le malade a quinze jours pour adresser une déclaration à la CPAM, dès que la maladie a été constatée, il peut bénéficier de prestations en nature ou/et en espèces.
