Historique

Les réseaux de santé ont vu leurs origines lors des épidémies de tuberculose au début du XXe siècle. Progressivement, le secteur de la santé mentale et de la gériatrie ont également initié ce type d’organisation pour la prise en charge de leurs patients. Dans les années 80, l’apparition du SIDA a conduit les professionnels à se réunir en réseaux pour mieux comprendre la pathologie, coordonner leurs pratiques et se former. L’émergence des pathologies chroniques telles que le diabète, les maladies cardio-vasculaires et les maladies cancéreuses, ont confirmé l’utilité des réseaux de santé.

Les ordonnances de 1996 créeront 2 types de réseaux : réseau de ville (médecine libérale et établissements de soins) et réseau hôpital ((établissements de santé). Peu à peu, les réseaux de santé se multiplient avec un financement spécifique sur 5 domaines : périnatalité, pathologies chroniques, soins palliatifs, précarité et pathologies de l’enfant.

Définition

Les réseaux de santé sont constitués en majorité sous forme d’association loi 1901 (structure privée à but non lucratif), ils ont pour objet de favoriser l’accès aux soins, la coordination, la continuité ou l’interdisciplinarité des prises en charge.

Ils assurent une prise en charge adaptée aux besoins de la personne, tant sur le plan de l’éducation à la santé, de la prévention, du diagnostic que des soins. Inscrits dans le Code de santé publique (loi L6321-1) par la Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, les réseaux constituent également l’un des principaux dispositifs de coordination des acteurs (sanitaire, médico-social et social) intervenant sur le parcours des patients.

En 2011, on comptait 716 réseaux financés pour un montant de 167 millions d’euros par le Fonds d’intervention pour la qualité et la coordination des soins – FIQCS (devenu le Fonds d’Intervention Régional – FIR en 2012), et représentant environ 2 500 professionnels (en équivalents temps plein).

But

Source HAS : « Les réseaux de santé ont pour objet de favoriser l'accès aux soins, la coordination, la continuité ou l'interdisciplinarité des prises en charge sanitaires, notamment de celles qui sont spécifiques à certaines populations, pathologies ou activités sanitaires. Ils assurent une prise en charge adaptée aux besoins de la personne, tant sur le plan de l'éducation à la santé, de la prévention, du diagnostic que des soins. Ils peuvent participer à des actions de santé publique. Ils procèdent à des actions d'évaluation afin de garantir la qualité de leurs services et prestations. »

Acteurs

Ils sont constitués entre les professionnels de santé libéraux, les médecins du travail, des établissements de santé, des centres de santé, des institutions sociales ou médicales-sociales, et des organisations à vocation sanitaire ou sociale, ainsi qu'avec des représentants des usagers. Habituellement, les coordinateurs de réseaux de santé sont des infirmiers.

Évaluation

Source HAS : Chaque réseau « met en place une démarche d'amélioration de la qualité des pratiques, s'appuyant notamment sur des référentiels, des protocoles de prise en charge et des actions de formation destinées aux professionnels et intervenants du réseau, notamment bénévoles, avec l'objectif d'une prise en charge globale de la personne », art. D. 766-1-2. décret du 17 décembre 2002. La charte du réseau définit les engagements des personnes physiques et des personnes morales. Les référentiels et les protocoles de prise en charge sont accessibles. Si les réseaux de santé satisfont aux critères de qualité, ils peuvent bénéficier de subventions de l’État.