L'exécution contractuelle, pivot du droit, présente plusieurs aspects. Tout d'abord, en cas de manquement du débiteur, le créancier peut recourir à l'exécution forcée. Le juge peut, pour une obligation d'accomplir un acte, imposer une exécution sous astreinte, obligeant le débiteur à des paiements journaliers en cas de retard. En cas d'obligation financière, le juge peut également autoriser la saisie des biens du débiteur afin de rembourser le créancier.
Ensuite, dans un contrat synallagmatique (contrat bilatéral), l'inexécution permet à une partie de demander la résolution ou la résiliation, que ce soit devant le tribunal ou prévu contractuellement. La résolution annihile rétroactivement le contrat, rétablissant la situation antérieure, tandis que la résiliation affecte le futur du contrat.
Enfin, la responsabilité contractuelle, résultant d'inexécution, retard, ou mauvaise exécution, exige que le créancier prouve un dommage causé par la faute du débiteur. Pour éviter les litiges, les parties peuvent inclure dans le contrat des clauses fixant à l'avance le montant de la responsabilité. Les clauses pénales spécifient des dommages forfaitaires, tandis que les clauses limitatives définissent un plafond d'indemnisation. En outre, le dol, tromperie juridique, constitue un vice du consentement entraînant la nullité du contrat. Cette précaution juridique garantit une exécution équitable des contrats, prévenant ainsi d'éventuels abus.
