L’Assurance Transport à l’International

Avaries :

On appelle « avarie » tout dommage survenu sur une marchandise ou une cargaison au cours d’un transport (colis perdus, conditionnements abîmés, marchandise détériorée, cassée, inutilisable, etc.).

Couverture du risque transport :

En plus du bon emballage des produits, et du choix opportun du mode de transport, le moyen de couverture contre le risque d’avarie est l’assurance transport.

La police d’assurance est un contrat par lequel l’assurance accepte, en contrepartie du versement d’une prime, de rembourser l’exportateur ou l’importateur, pour des pertes et dommages subis.

Coûts : Calcul d’assurance Transport : Méthode et exemples :

• Soit une valeur marchandise CFR Luanda de 270 000 €  et une assurance souscrite égale à 0,8% du CIF + 10% :
  Calcul de l’assurance :
  CIF = CFR + assurance
  CIF = CFR + 0,8% x 1,1 x CIF
  CIF Luanda = CFR/1 - (0,8% x 1,1) = 270 000/0,9912 = 272 397 €
  Coût de l’assurance = 272 397 - 270 000 = 2397 €
• Soit une valeur marchandise CFR Dubaï de 137 345 USD et une assurance souscrite égale à 2% du CIF + 20% :
  Calcul de l’assurance :
  CIF Dubaï = CFR/1- (2% x 1,2) = 137 345 / 0,976 = 140 722 USD
  Coût de l’assurance = 140 722 – 137 345 = 3 377 USD
• Soit une valeur marchandise CPT Linz de 7 627 € et une assurance souscrite égale à 0,4% du CPT + 10% :
  Calcul de l’assurance :
  CIP Linz = CPT/1- (0,4% x 1,1) = 7 627 / 0,9956 = 7 660 €
  Coût de l’assurance = 7 660 – 7 627 = 34 €

L’indemnisation correspond à la somme qui sera reversée par la compagnie d’assurance à l’exportateur ou l’importateur qui a souscrit l’assurance transport.

Base d’indemnisation : les DTS :

Les DTS (Droits de Tirages Spéciaux) sont une unité monétaire artificielle dont le cours de conversion est calculé quotidiennement par le FMI sur la base d’un panier des principales monnaies internationales : le dollar, l’euro, le yen, la livre sterling.

Ainsi, les indemnités seront calculées en DTS, dans le cadre des diverses conventions :

• Convention CMR pour le Transport Terrestre : 8.33 DTS par kg
• Convention de Varsovie pour le Transport Aérien : 16.5837 DTS par kg
• Convention de Wisby & La Haye pour le Transport Maritime : 2 DTS par kg

Les transporteurs disent être responsables de la marchandise qui leur est confiée, ce qui est vrai, mais cela comporte néanmoins de nombreuses réserves…

En effet, dès que le transporteur peut prouver que sa responsabilité n’est pas engagée, il ne paiera pas d’indemnité.

D’autre part, du fait du mode de tarification au rapport poids/volume ne tenant pas compte de la valeur de la marchandise, et des plafonds fixés par les conventions internationales, la responsabilité du transporteur, en cas de sinistre, est limitée et l’indemnisation est, de ce fait, souvent inférieure à la valeur réelle.

Et il y a également le cas de force majeure, c’est-à-dire un événement imprévisible, irrésistible et extérieur (ex : tornade, attaque terroriste…). Dans ces cas où le dommage à la marchandise est consécutif à un événement de force majeure, le transporteur peut se prévaloir de l’exonération de responsabilité.