Le conseil d’école


Il se réunit 3 fois par an et est composé :

  • du directeur d’école,
  • du maire ou de son représentant,
  • d’un conseiller municipal,
  • des maîtres d'école exerçant dans l'école,
  • d'un maître de réseau d'aides spécialisées,
  • du délégué départemental de l'Éducation nationale,
  • de l'IEN.


Peuvent assister au conseil avec voix consultative :

  • les personnels du RASED, médecins, infirmières, assistantes sociales scolaires ;
  • les représentants des activités périscolaires ;
  • les personnes invitées en raison de leurs compétences.


Le conseil d'école :

  • vote le règlement intérieur de l'école ;
  • établit le projet d'organisation de la semaine scolaire ;
  • donne son avis sur le projet d'école ;
  • présente des suggestions sur le fonctionnement de l'école ;
  • donne son accord pour l'organisation d'activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles ;
  • a communication du registre de sécurité et peut proposer de saisir la commission locale de sécurité.


Le conseil des maîtres


Il est composé :

  • du directeur,
  • de l'ensemble des maîtres affectés à l'école,
  • des maîtres remplaçants exerçant dans l'école,
  • des membres du réseau d'aides spécialisées.


Le conseil des maîtres de l'école se réunit au moins une fois par trimestre en dehors de l'horaire d'enseignement dû aux élèves et chaque fois que le directeur le juge utile ou que la moitié de ses membres en fait la demande.

Il donne son avis sur :

  • l'organisation du service qui est ensuite arrêtée par le directeur de l'école,
  • tous les problèmes concernant la vie de l'école.


Le conseil de cycle


Il comprend les membres du conseil des maîtres de l'école compétents pour le cycle considéré et il :

  • élabore la partie pédagogique du projet d'école pour le cycle considéré ;
  • assure le suivi et l'évaluation de sa mise en œuvre ;
  • consulte toute personne intervenant durant le temps scolaire ;
  • organise régulièrement la concertation sur la progression, les acquis et les besoins des élèves.


Le conseil école/collège


Il a pour objectif de renforcer la continuité pédagogique entre le premier et le
second degré. Il comprend :

  • le principal du collège,
  • l'IEN chargé de la circonscription du premier degré,
  • des personnels désignés par le principal du collège sur proposition du conseil pédagogique du collège,
  • des membres du conseil des maîtres de chacune des écoles du secteur de recrutement du collège.


Il se réunit au moins deux fois par an et établit son programme d'actions pour l'année scolaire suivante ainsi qu'un bilan de ses réalisations.